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Mentions Légales

Academy X :: Présentation du Forum :: Règles du jeu
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Adam Zachary
Adam Zachary
Directeur [X-Rays] / Administrateur
Directeur [X-Rays] / Administrateur
Age : 47
Equipe : X-Rays
Nom de code : Loom
Date d'inscription : 02/05/2006
+

Mentions Légales Empty Mentions Légales

Sam 18 Aoû 2007 - 14:41
Généralités :

Votre enregistrement implique que vous avez accepté les règles suivantes :

    1.Vous ne devez pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables.
    2.Vous ne devez pas échanger de liens peer-to-peer, ou insérer des éléments soumis à droits d’auteurs.
    3.Vous ne devez pas faire l’apologie d’actions pénalement répréhensibles, en particulier dans les sections de hors jeu.


Propriété intellectuelle :


    1.Le contenu original de ce forum, à savoir, de façon non exhaustive : les règlements, les scénarios, les modèles de fiche de personnage, le système de barèmes des pouvoirs, les descriptions de lieux, le principe de mode jeu/mode vie, l'intégration par phase solo avec MJ, les fiches de personnages, les groupes, le contexte global du forum ; sont la propriété intellectuelle de leur créateur, à savoir les administrateurs (le joueur, pour sa fiche de personnage), conformément à l’article L-111-1 du code de la propriété intellectuelle.
    2.Toute reproduction totale ou partielle, ou utilisation des éléments cités sans autorisation des ayants-droits est un délit au titre de l’article L-122-4 du code de la propriété intellectuelle.
    3.Les administrateurs tolèrent l’utilisation de photos publiques de célébrités et de scans de magasines pour les avatars, sous la responsabilité des joueurs, dans le cadre de l'utilisation communément connue sous la dénomination "fair use" de ces oeuvres. Les ayants droits de ces documents peuvent demander leur retrait immédiat du forum sans justifications nécessaires. Les reproductions d’œuvres graphiques issues de sites de galeries non dédiées à un usage du public (ex : elfwood, deviantart) sont interdites conformément aux règlements de ces sites.
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